Mentions Légales

 

PIERWOOD

 

Parc du Chater
33 rue Belissen
69340 FRANCHEVILLE

Tél : +33 (0)4 72 50 12 20
Fax : +33 (0)4 37 22 08 75
Web : www.pierwood-co.com
Email : franck.leport@pierwood-co.com

SARL au capital de 14 000 € 
RCS LYON 488712712
SIRET 488 712 712 00022
APE 4676Z
N° TVA intracommunautaire : FR26 488 712 712 000 22

 

Responsable du site

 

Directeur de publication : Franck LEPORT

 

Informatique, fichiers et libertés 

 

Conformément à la LOI n°2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractères personnel modifiant la LOI n°78-17 du 6 janvier 1978, ce site est déclaré auprès de la CNIL. 

Conformément aux articles 38 et 40 de la LOI n°2004-801 du 6 août 2004, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Ce droit peut s'exercer, sous preuve de votre identité, par email à l'adresse franck.leport@pierwood-co.com ou par courrier : 

PIERWOOD
Direction de la publication 
Parc du chater
33 rue Belissen
69340 FRANCHEVILLE

 

Droit de réponse

 

Conformément aux LOIS n°82-652 du 29 juillet 1982, n° 2004-575 du 21 juin 2004 et décision 2004-496 DC du 10 juin 2004, toute personne physique ou morale nommée ou désignée sur le site www.pierwood-co.com dispose d'un droit de réponse, sans préjudice des demandes de corrections ou de suppression du message. 

La demande d'exercice du droit de réponse, adressée au directeur de la publication, doit être présentée au plus tard dans un délai de trois mois à compter de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande. Le demandeur doit préciser les imputations sur lesquelles il souhaite répondre et la teneur de la réponse qu'il se propose d'y faire. Cette insertion est gratuite et effectuée dans les trois jours à compter de la date de réception. 

 

Droit d'auteur et propriété intellectuelle - copyright 

 

L'ensemble des éléments figurant sur le site Internet www.pierwood-co.com (textes, dessins, programmes, photographies, noms, logos, marques, oeuvres de l'esprit, bases de données, etc...) est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle français. Hors de France, ces éléments bénéficient de la protection du droit d'auteur dans tous les états signataires de la Convention de Berne. 

Conformément au Code de la Propriété Intellectuelle, toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution, et/ou traduction de l'un des quelconque éléments du site www.pierwood-co.com, de façon intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit (électronique, papier, etc...) est interdite sans autorisation expresse et préalable de la société PIERWOOD. 

Toute utilisation non expressément autorisée constitue une violation des droits d'auteur et une contrefaçon en application des articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Elle peut également constituer un acte de concurrence déloyale selon l'article 1382 du Code Civil et une violation du droit à l'image et/ou des droits de la personnalité selon l'article 9 du même code. 
PIERWOOD se réserve le droit d'engager des poursuites judiciaires en responsabilité civile et/ou pénale à l'encontre de toute personne qui n'aurait pas respecté cette interdiction.

 

 

Conception et réalisation 

 

Pierwood
www.pierwood-co.com

 

© Tous droits réservés 2015
http://www.pierwood-co.com